Alberto : Page créée avec « a) TVA Première étape, en fonction du fournisseur : Si le fournisseur est soumis à la TVA : Prendre le prix d'achat HT et ajouter la TVA Ou prendre le prix d'achat TTC Si le fournisseur n'est pas soumis à la TVA : Prendre le prix d'achat TTC et ajouter la TVA Attention : Pour les articles consommables (nourriture et boissons) sauf l'alcool, le taux de TVA est de 2.5%. Multiplier par 1.025 Pour tous les autres articles et l'alcool, le taux de TVA est de 7.... »

2024-08-07T13:05:10Z

Page créée avec « a) TVA Première étape, en fonction du fournisseur : Si le fournisseur est soumis à la TVA : Prendre le prix d'achat HT et ajouter la TVA Ou prendre le prix d'achat TTC Si le fournisseur n'est pas soumis à la TVA : Prendre le prix d'achat TTC et ajouter la TVA Attention : Pour les articles consommables (nourriture et boissons) sauf l'alcool, le taux de TVA est de 2.5%. Multiplier par 1.025 Pour tous les autres articles et l'alcool, le taux de TVA est de 7.... »

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a) TVA
Première étape, en fonction du fournisseur :

Si le fournisseur est soumis à la TVA :

Prendre le prix d'achat HT et ajouter la TVA
Ou prendre le prix d'achat TTC
Si le fournisseur n'est pas soumis à la TVA :

Prendre le prix d'achat TTC et ajouter la TVA
Attention :

Pour les articles consommables (nourriture et boissons) sauf l'alcool, le taux de TVA est de 2.5%.
Multiplier par 1.025
Pour tous les autres articles et l'alcool, le taux de TVA est de 7.7%.
Multiplier par 1.077
b) Marge
Si le producteur est un paysan coopérateur, multiplier le prix des articles par 1.25.
Sinon, multiplier le prix des articles par 1.33.
c) Frais de Port
Attention, s'il y a des frais de port, il faut les ajouter proportionnellement aux articles.
Pour cela, calculez le ratio des frais de port par rapport à la commande totale et ajoutez-le à tous les articles.

d) Arrondi
Toujours arrondir aux 5 centimes supérieurs.

Exemples
Légumes produits par un paysan participatif non soumis à la TVA :

Prix de vente = prix d'achat TTC * 1.025 * 1.25
Légumes produits par un paysan participatif soumis à la TVA :

Prix de vente = prix d'achat TTC * 1.25
Produits de nettoyage achetés chez un distributeur avec frais de port offerts :

Prix de vente = prix d'achat HT * 1.077 * 1.33
Produits de nettoyage achetés chez un distributeur avec 40.- de frais sur une commande à 200.- :

Prix de vente = prix d'achat HT * 1.077 * 1.33 * ((200 + 40) / 200)

[[Catégorie:Procédures]]

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